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>MAJ et Enrichissement
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LES NUMEROS SIRET CHANGENT
• Nous vous proposons un abonnement à notre base « SOURCE » pour pérenniser l’investissement consacré au sirénage de votre base, garder la fraîcheur de vos données et fiabiliser vos études marketing.
• Créée par CEGEDIM et unique en France, cette base historise l'ensemble des changements des numéros siret depuis 1993.
• A ce jour, plus de 3.431.257 changements de numéros SIRET sont répertoriés dans cette base.
• Un cahier des charges et un devis sur mesure seront élaborés (prestations CEGEDIM + Redevance INSEE).
• Si vous souhaitez enrichir vos adresses sirénées avec des noms de dirigeants (PDG, Directeur Commercial, Directeur Marketing, Directeur Informatique), numéros de téléphone ou de télécopie, chiffre d'affaires... et effectuer en même temps des mises à jour pour les données de source SIRENE, vous devez souscrire un abonnement mixte CEGEDIM / INSEE. |
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LE N° DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE
• Fidèle à sa politique d'anticipation des besoins de ses clients, Cegedim Communication Directe a mis en place le premier référentiel français des numéros d'identification intracommunautaire TVA, afin d'enrichir les bases de données professionnelles.
• L'affectation du numéro de TVA à un numéro SIREN fourni par le client est effectuée par calcul automatique à partir du SIREN du client.
• CCD s'est efforcé de trouver le module de calcul pour générer automatiquement la clé de contrôle (qui constitue avec le code pays "FR" et le code SIREN du client, le numéro de TVA à partir d'un code SIREN. Il s'agit donc que de numéro TVA calculé.
En aucun cas CCD ne garanti que l'entreprise concernée soit assujettie à la TVA.
• Il s'agit d'une prestation de pré-qualifiaction de base de données, qui ne peut soustraire l'utilisateur (client final) à la confirmation de l'assujettissement à la TVA ou non de l'entreprise concernée. |
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